Conditions générales d’utilisation
1. Généralités
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2. Licence d’utilisation
Une licence temporaire est accordée pour afficher une copie des éléments présents sur le site à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Cette licence ne constitue pas un transfert de propriété et est soumise aux restrictions suivantes :
Interdiction de modifier ou de reproduire les contenus.
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Interdiction de supprimer les mentions de droits d’auteur ou de propriété.
Interdiction de transférer les contenus à des tiers ou de les reproduire sur d’autres serveurs.
Cette licence est automatiquement résiliée en cas de non-respect de l’une de ces conditions.
3. Clause de non-responsabilité
Les éléments présents sur ce site sont fournis “tels quels”. Tundra Freeze ne donne aucune garantie explicite ou implicite et décline toute autre garantie.
4. Limitation de responsabilité
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5. Exactitude des contenus
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6. Liens vers des sites tiers
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7. Modifications
Tundra Freeze peut modifier ces conditions à tout moment. L’utilisation continue du site vaut acceptation de la version en vigueur au moment de la consultation.
8. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège de l’entreprise, sous réserve des dispositions légales impératives.